DNCG AMATEURS

DNCG : Les décisions du 19 novembre

Plusieurs clubs avaient rendez-vous cette semaine devant la DNCG pour l'examen de milieu d'année.
Rien à signaler : Strasbourg, Chasselay, Le Poiré sur Vie
Encadrement de la masse salariale: Mulhouse, Grenoble, Drancy, AC Amiens, USJA Carquefou

commission fédérale de la DNCG mardi 26 novembre 2013

Encadrement de la masse salariale : SR Colmar

Mise en délibéré : USL Dunkerque

Rien à signaler : Red Star FC 93, US Orléans 45, Paris FC, Vendée Luçon Football, US Ivry

DNCG : Plusieurs clubs encadrés
Mardi commission fédérale de la DNCG des clubs de National et de CFA.
Rien à signaler : Fontenay (CFA)
Encadrement de la masse salariale : Dunkerque, Bourg-Péronnas, Fréjus Saint-Raphaël, Uzès, Colomiers (National), Saint-Priest, Mantes, Jura Sud (CFA)

DNCG : clubs de National et CFA.
Rien à signaler : Cannes
Encadrement de la masse salariale : Martigues, Montceau, Tarbes, Yzeure, Raon l'Etape, Quevilly

Retriat de 4 points et encadrement de la masse salariale : Vannes

DNCG : Luzenac et Dieppe encadrés
Plusieurs clubs de National et CFA étaient auditionnés par la DNCG en ce début de semaine. Ce mercredi, la FFF a publié un PV notifiant les décisions de la commission fédérale. Et si certains ont été épargnés, d'autres voient leur masse salariale encadrée.
Rien à signaler : Epinal, Saint-Malo, Chambly (CFA)
Masse salariale encadrée : Luzenac (National), Dieppe, Aubervilliers, Vesoul, Béziers (CFA)

Source : DNCG : Les décisions de la semaine CFA
Rien à signaler : Marseille Consolat
Encadrement de la masse salariale : Villemomble, Marignane, Entente SSG, Le Pontet, Hyères, Moulins, Pau

DNCG : Les décisions de la semaine


RAS : Sarre-Union
Encadrement de la masse salariale : Villefranche, Plabennec, Stade Bordelais, Pontivy

Retrait de 2 pts, interdiction de recruter, encadrement de la masse salariale : Rodez

DNCG
Rien à signaler : Concarneau, Les Herbiers
Encadrement de la masse salariale : Romorantin, Vitré, Avranches, Stade Montois, Cherbourg
Retrait de deux points + encadrement de la masse salariale : Villenave

le club de Beauvais a reçu une notification de la part de la DNCG, dont il se serait bien passé. En effet, le gendarme financier de la FFF a demandé un encadrement de la masse salariale de l'ASBO, mais aussi un retrait de trois points.[/justify]

DNCG : Retrait de trois points pour Vannes et Beauvais
commission d'appel de la DNCG ce jeudi.
Vannes, qui avait écopé d'un retrait de quatre points, a vu la sanction ramenée à trois points
En CFA, même chose pour Beauvais qui, malgré un partenariat récent avec Montpellier, qui devrait injecter 150 000 euros dans l'ASBO, se voit pénalisé d'un retrait de trois points lui aussi.
Vannes OC (National) : Retrait de quatre points - Décision : Infirme et décide de retirer trois points.
AS Beauvais Oise (CFA) : Retrait de trois points - Décision : Confirme.
Rodez Aveyron Football (CFA) : Retrait de deux points - Décision : Infirme et décide de retirer un point.
ES Uzès PDG (National) : Amende pour non production de documents - Décision : Confirme mais l’amende est mise en sursis.

Dieppe : La DNCG pourrait rétrograder le club

La DNCG recevait ce mardi le FC Dieppe. Et le présdent Patrick Coquelet n'est pas ressorti de cet entretien avec un bon sentiment. Il a indiqué que le club allait probablement être rétrogradé à titre conservatoire révèle le quotidien Paris Normandie. La somme de 300 000 euros à trouver d'ici le 30 juin est évoquée. Dixième du groupe A de CFA avec seize points d'avance sur le premier relégable, un autre combat débute pour le FCD afin de conserver sa place en CFA.

Calais : Une dette réclamée par l'URSSAF
En course pour retrouver le CFA sportivement comme il a pu le faire à de maintes reprises ces dernières saisons, Calais retrouve aussi la galère financière. Ainsi le quotidien Nord Littoral révèle ce matin que l'URSSAF réclame une dette de 200.000 euros au club. Les dirigeants eux ont décidé de ne pas communiquer sur ce sujet.

DNCG : Les décisions du jour en National et CFA

Ce mardi, la commission fédérale de la DNCG s'est réunie afin d'éplucher les comptes de plusieurs clubs évoluant en National ou CFA. Voici les décisions rendues. A noter la mise en délibéré concernant la formation d'Uzès.

Rien à signaler : Les Herbiers, Belfort, Trélissac, JA Drancy, Stade Bordelais, Pontivy
Encadrement de la masse salariale : AC Amiens, Tarbes, Villenave, Mulhouse
Mise en délibéré : Uzès

DNCG : Les décisions du jour en National et CFA
ce mardi 27 mai 2014 afin de statuer sur la situation de plusieurs clubs évoluant en National et CFA.

Accepte le budget en l’état : Sarre-Union, Lyon-Duchère, Béziers.
Encadrement de la masse salariale : Bourg-Péronnas (National), Viry-Châtillon,
Montceau, Mantes, Romorantin, Raon-L'Etape.
Rétrogradation administrative : Vesoul
Mise en délibéré : Dieppe, Le Pontet

Carquefou aussi a des soucis je crois !

Tommy Allez l'O.M a écrit:Carquefou aussi a des soucis je crois !

oui maiis c'est d'eux meme qu'ils ont decidé de repartir en dh 
faute de subventions et de moyens pour la saison prochaine

DNCG : Les décisions du jour en National, CFA et CFA2

Accepte le budget en l’état : Amiens SC, Dunkerque (National), Villefranche, Ivry, MDA Chasselay, Concarneau (CFA)

Encadrement de la masse salariale : Quevilly, Hyères (CFA)

Autorisation d’accession en CFA + encadrement de la masse salariale : Sète (CFA2)


Mise en délibéré : Boulogne, Colmar (National), Entente SSG (CFA), Croix, Limoges (CFA2)

Vannes : Le club dépose le bilan et repart en DH



Les rumeurs depuis ce matin que l'on évoquait dans cette brève sont bien réelles. Vannes a officiellement annoncé cet après-midi lors d'une conférence de presse qu'il déposait le bilan. Le président Kerdodé a annoncé la décision du conseil d'administration extraordinaire de ce matin. Le club repartira donc au niveau de sa réserve en DH.

C'est donc Cherbourg qui est repêché en CFA et Noisy le Sec en CFA2.

National: Vannes a déposé le bilan

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Déjà relégué sportivement en CFA au terme de l'exercice 2013-2014, le Vannes Olympic Club (VOC) évoluera finalement en DH la saison prochaine. Le club breton, qui s'est réunie en assemblée générale extraordinaire vendredi matin, a annoncé dans la foulée avoir déposé le bilan en raison de graves difficultés financières. Stéphane Kerdodé restera aux commandes du VOC, associé à René Tozzo. Enfin, Laurent Hervé, nommé entraîneur il y a deux semaines, assumera bien cette fonction.

DNCG : Les décisions du jour en National, CFA et CFA2
C'est ce mercredi 11 juin 2014 que la DNCG s'est réunie afin de statuer sur le sort de plusieurs clubs de National, CFA et CFA2. On notera par exemple que Sedan a été autorisé à monter en CFA, que Strasbourg a vu sa masse salariale encadrée alors que les dossiers de Carquefou ou encore Calais ont été placés en délibéré. Voici les décisions complètes du jour.

Accepte le budget en l’état : Grenoble, Entente Sannois Saint-Gratien, Saint-Malo, Roye-Noyon (CFA)
Autorisation d’accession en CFA + encadrement de la masse salariale : Sedan, Fleury-Mérogis, Arras, Sablé-sur-Sarthe (CFA2)

Encadrement de la masse salariale : Strasbourg (National), Marignane, Beauvais, Jura Sud (CFA)



Mise en délibéré : Carquefou, Colomiers (National), Cannes (CFA), Calais (CFA2)

DNCG : Les décisions du jour en National, CFA et CFA2

Accepte le budget en l’état : Le Poiré-sur-Vie, Red Star (National), Fontenay, Yzeure (CFA)

Autorisation d’accession en CFA + encadrement de la masse salariale : Limoges

Autorisation d’accession en National + encadrement de la masse salariale : Epinal, Marseille-Consolat

Encadrement de la masse salariale : Colmar, Colomiers (National), Aubervilliers, Dieppe, Saint-Priest (CFA)


Mise en délibéré : Pau, Plabennec, Villemomble (CFA)

: DNCG : Le bilan au 22 juin 2014
5 pv de la DNCG sont tombés depuis la fin du championnat. Et pour le moment un seul club a été sanctionné par l'organisme de contrôle financier, c'est Vesoul. La DNCG pro a elle interdit la montée d'Orléans et Luzenac qui ont fait appel. Douze clubs sont encore en attente de passage et pour plusieurs clubs, la décision est en délibéré

les décisions prises par la DNCG depuis le 20 mai dernier :
National

Interdiction de monter : Orléans, Luzenac
Accepte le budget en l’état : Le Poiré-sur-Vie, Red Star, Amiens SC, Dunkerque
Encadrement de la masse salariale : Colmar, Colomiers, Bourg-Péronnas
Autorisation d’accession en National + encadrement de la masse salariale : Epinal, Marseille-Consolat
Mise en délibéré : Carquefou, Boulogne
En attente de passage : Paris FC, Fréjus, Luçon, Chambly, Avranches



CFA

Rien à signaler : Les Herbiers, Belfort, Trélissac, JA Drancy, Stade Bordelais, Pontivy
Accepte le budget en l'état : Fontenay, Yzeure, Grenoble, Entente Sannois Saint-Gratien, Saint-Malo, Roye-Noyon, Villefranche, Ivry, MDA Chasselay, Concarneau, Sarre-Union, Lyon-Duchère, Béziers.
Autorisation d’accession en CFA + encadrement de la masse salariale : Limoges, Sedan, Fleury-Mérogis, Arras, Sète
Encadrement de la masse salariale : Aubervilliers, Dieppe, Saint-Priest, Strasbourg, Marignane, Beauvais, Jura Sud, Quevilly, Hyères, Viry-Châtillon, Montceau, Mantes, Romorantin, Raon-L'Etape, AC Amiens, Tarbes, Villenave, Mulhouse
Rétrogradation administrative : Vesoul
Mise en délibéré : Pau, Plabennec, Villemomble, Cannes, Calais, Croix, Le Pontet, Uzès
En attente de passage : Moulins, Rodez, Martigues, Valence, Mont de Marsan, Vitré, Cherbourg

RELEVE DE DECISIONS
DIRECTION NATIONALE DU CONTRÔLE DE GESTION
COMMISSION FEDERALE DE CONTROLE DES CLUBS
Réunion du 24 juin 2014
ATTENTION : Le document ci-dessous permet de prendre connaissance des
décisions de la Commission Fédérale de Contrôle des Clubs de la D.N.C.G..
Ces décisions sont données pour information et ne remplacent en rien la décision
motivée qui est notifiée aux clubs par courrier recommandé.

STADE MONTOIS (CFA), EFC FREJUS ST RAPHAEL (National), VENDEE LUCON
FOOTBALL (National), PARIS FC (National) et AS VITRE (CFA).
DECISION : Accepte le budget en l’état.




































US LE PONTET (CFA), AS MOULINOISE (CFA), RODEZ AF (CFA) et
VILLEMOMBLE SPORTS (CFA)
DECISION : Encadrement de la masse salariale.




































AS CHERBOURG FOOTBALL (CFA)
DECISION : Mise en délibéré.




































US AVRANCHES (CFA) et FC CHAMBLY (CFA)
DECISION : Autorisation d’accession en National + encadrement de la masse
salariale.




































CROIX IRIS FC (CFA 2)
DECISION : Autorisation d’accession en CFA + encadrement de la masse salariale.

: Valenciennes relégué en National en attendant la DNCG
Valenciennes est placé en redressement judiciaire. Le club est donc relégué en National au mieux en attendant la DNCG.

Le cas de Valenciennes était étudié ce mercredi par le tribunal de commerce. Ce dernier a mis le club en redressement judiciaire pour les six prochains mois. Il évite ainsi la liquidation pour le moment. Cependant comme le stipule le réglement de la LFP. Un club en redressement judiciaire est automatiquement relégué d'une division. C'est l'article 103 de la LFP qui indique ceci : "Le club qui fait l’objet d'une procédure de redressement judiciaire est, au terme de la saison, rétrogradé dans la division immédiatement inférieure à celle pour laquelle il aurait été sportivement qualifié la saison suivante. "

Valenciennes au mieux en National, Châteauroux en Ligue 2

Valenciennes se retrouve donc en National, Châteauroux est sauvé en Ligue 2. La DNCG doit désormais étudier le cas valenciennois dans les prochaines heures et fixera la division réelle du club mais ce sera au mieux le National. Reste à savoir si les aides et rachat du centre de formation promis en cas de maintien en Ligue 2 seront tenus. Le club garde en revanche la possibilité de vendre des éléments contrairement à une liquidation. Il va donc falloir vendre rapidement. La situation financière déjà précaire du club en dépend

Les décisions du jour :

Cherbourg et Cannes qui étaient il y a peu en National sont donc renvoyés au niveau Ligue par la DNCG.

Uzès est lui rétrogradé en CFA2 avec l'interdiction de recruter des joueurs fédéraux.

Pau, Martigues et Boulogne sur Mer reçoivent eux un encadrement de la masse salariale.

Calais est lui autorisé à monter en CFA après deux échecs devant la DNCG les années précédentes.
Ils sont repêchés

Montceau, Jura Sud et Mont de Marsan sont donc repêchés en CFA

Marck et Pennoise sont repêchés en CFA2